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Je n'ai pas la prétention de tout savoir, encore moins de faire mieux que les autres. Cependant conscient des risques au niveau de la sécurité des autres, de leurs biens, de ma propre sécurité ainsi que des risques dû aux éléments dont personne ne peut maîtriser tous les paramètres, je donne à titre indicatif les règles et lois que j'observe, quitte à rester comme un idiot sur le sable, l'herbe ou tous autres spots de vol alors que d'autres prendront le parti d'envoyer leurs ailes dans le ciel.
Ce n'est qu'à titre indicatif que je vous donne mon opinion personnelle, laissant à votre charge le fait de vérifier ou non ses informations sur les sites officiels de la DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) et/ou tous sites ou organismes du gouvernement. Cette déclaration est faites pour vous responsabiliser sur votre obligation de respecter les lois et les règles de bon sens, vos débordements, incidents ou malheureusement accidents ne seront et ne pourront m'être imputables, nul n'est censé ignorer la loi.
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Carte du site officiel : geoportail.gouv.fr concernant les autorisations de vol des drones, tapez : "drone" dans l'espace réservé aux recherches puis cliquez sur "Restrictions pour drones de loisir" en bas de la liste.
Personne ne pouvant ou ne voulant m'affirmer certaines rumeurs au sujet des lois, règles et/ou autorisations et devoir pour un cervoliste ou un kapeur responsable et respectueux des lois et règles de bon sens, envers la sécurité des autres et leurs biens, leur propre sécurité et celle du matériel j'ai donc pioché ici et là des renseignements qui me semble utiles et pertinents.
Malgré mon insistence sur des forums censés pouvoir me renseigner, des heures à fouiller et lire des pages interminables de texte de lois dont une grande partie semble même pas avoir le même language que tout le monde, j'en suis arrivé à piocher sur une vidéo concernant les lois pour les drones mises à jour en 2017 et hébergée chez Youtube une adresse qui si elle ne s'applique pas explicitement aux cervolistes, pourraient leur servir de base pour les autorisations de vol, ... si les drones sont interdits les cerf-volants ne doivent pas être loin des mêmes règle concernant les altitudes maximum de vol. La vidéo se trouve sur ce lien : https://www.youtube.com/watch?v=qfIyTWpwEWc&feature=youtu.be
Carte pour les vols avec un drone de loisir : RESTRICTIONS UAS CATÉGORIE OUVERTE ET AÉROMODÉLISME
Pour en savoir un peu plus au delà de la carte géoportail: où peut-on voler en drone ?
Notre cerf-volant est dans le ciel et tout se passe à merveille en cette journée ensoleillée avec juste ce qu'il faut de vent régulier, mais comment savoir à quelle hauteur se trouve notre cerf-volant ?
Je me suis posé cette question des centaines de fois, non pas par peur du "Gendarme", mais plus pour des raisons de sécurité évidente pour moi, mon matériel et les autres utilisateurs de l'espace aérien.
Une des solutions : Triangle Solver Free - Geometry Calculator de Jing Rao pour IOS
Nous pouvons facilement connaître l'angle de vol notre cerf-volant et la longueur de la ligne (si on est sérieux avec la sécurité), avec cette application sur IOS rien n'est plus simple d'avoir en moins de 15 secondes la hauteur e vol de notre aéronef péféré. Vous ouvrez l'application en choisissant le premier triangle à gauche de l'application (triangle rectangle), un tape sur "angle ?" en bas à droite du triangle lâ où vous tenez la ligne, on renseigne l'angle puis OK, on ape sur la grande longueur du triangle pour donner la longueur déroulée de notre ligne puis OK, il vous reste plus qu'à presser le "Enter" pour avoir la hauteur (attention les mesures sont en cm)
Le calcul est approximatif évidemment car la ligne est rarement tendue, néanmoins si votre résultat est de 150 m lorsqu'une rafale se mettra à tendre votre ligne, vous aurez la certitude de ne pas dépasser le plafond des 150 m autorisé (hors zones de restrictions et/ou interdictions).
Pour en finir avec les questions sur la hauteur de vol du cerf-volant voici le lien direct vers cette application : https://itunes.apple.com/fr/app/triangle-solver-free-geometry-calculator/id1065325890?mt=8
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Le cerf-volant est un aérodyne, c'est-à-dire un engin volant plus lourd que l'air. Ce terme générique désigne tout aéronef dont la sustentation est principalement assurée par des forces aérodynamiques produitent à l'aide d'une voilure fixe ou tournante, qui a besoin d'un vent relatif pour produire de la portance.
Généralement fabriqué avec de la toile et éventuellement une armature rigide, sans passager il est manœvré ou simplement rattaché au sol à l'aide d'une ou plusieurs lignes.
Etant considéré comme un aéronef, il est donc soumis aux lois en vigueur en tant qu'aéronef qui circule sans personne à bord, ... hormis peut-être le petit bonhomme sous le mini parachute (accroché sur sa ligne) qui pourrait être largué avec ou sans bonbons pour les enfants lors de rencontres ou festivals.
legifrance.gouv.fr - Utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord (Vers. du 04/01/2018).
legifrance.gouv.fr - Altitude autorisée suivant la distance d'une piste (Annexe I du lien précédent)
On va pas perdre notre temps à refaire la roue, tout le monde garde en tête que le cerf-volant n'a rien à faire au-desus des routes, chemins de fer, lignes électrique, groupement de personne et autres du genre qui font appel à notre bon sens.
Par contre voler de nuit avec un cerf-volant est strictement interdit sauf autorisation, ... pour une rencontre sportive, un festival où les autorisations sont demandées à l'avance par le ou les organisateurs afin d'asurer la sécurité.
Explication des heures de nuit
Réglement des parcs et jardins de la Ville de Paris
Ne faites pas les idiots et n'importe quoi avec votre cerf-volant dans les espaces verts, les parcs et jardins de Paris. Il existe un réglement à respecter dans ces parcs et jardins, ... le texte original sur ce lien : http://www.septieme.fr/espaces-verts/reglement-des-parcs-et-jardins.
Article 4
Les parcs, squares et jardins clos sont ouverts au public conformément aux horaires affichés aux entrées.
Les parcs et jardins non clos ainsi que les bois de Boulogne et de Vincennes sont accessibles en permanence.
Toutefois, il est interdit d'entrer de quelque façon dans les sous-bois des bois de Boulogne et de Vincennes :
- de 22 heures à 5heures du matin du dernier dimanche de mars au dernier samedi de septembre ;
- de 20 heures à 6 heures du matin du dernier dimanche de septembre au dernier samedi de mars.
Article 5
En cas de grosses intempéries ou par nécessité de service, ces horaires pourront être modifiés. Pour ces mêmes raisons, les parcs et jardins pourront être temporairement fermés au public en totalité ou en partie.
Article 22
La présentation en vol d'aéronefs ou d'aérostats de quelque nature que ce soit (cerfs-volants, planeurs, aéro-modèles propulsés par moteur à caoutchouc ou moteur à explosion, etc...) est interdite.
Toutefois, dans les bois de Boulogne et de Vincennes les aéro-modèles ne sont interdits que s'ils sont propulsés par un moteur à explosion ou tout autre procédé entraînant le dégagement d'effluents et la production de pollutions ou
de nuisances sonores. De même, les cerfs-volants sont admis dans les plaines de jeux.
Article 25
La peinture, la photographie et la cinématographie d'amateurs sont autorisées dans les parcs et jardins, sous réserve de ne pas gêner les promeneurs et de se conformer s' il y a lieu aux invitations faites par le personnel de surveillance.
Article 27
L'exercice d'un commerce ou d'une industrie quelconques y compris les prises de vues photographiques et cinématographiques à caractère professionnel.
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La limitation de hauteur est portée à 150 mètres au-dessus de la surface ou à 50 mètres au-dessus d'un obstacle artificiel de plus de 100 mètres de hauteur lorsque la masse de l'aéronef est inférieure à 2 kilogrammes.
Carte des terrains pour les ULM à respecter aussi :
https://basulm.ffplum.fr/bases/carte-des-terrains.html#47.9998271/-2.0681008/6
La liste des autorisations de vol avec leur altitude est très précise pour les vols autour des pistes, de celles des l'ULM, des hélicoptère, des petits avions avec les petites pistes ou des gros porteurs commerciaux avec les pistes très très longues.
Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l'utilisation de l'espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
Voilà tout est dit, les kapeurs amateurs pourront faire des images, des vidéos dans le respect des autres, de leur vie privée et des droits d'auteur, ... non pas par crainte du coup de bâton au tribunal, simplement par respect.
Si vous pensez avoir été pris en photo ou vidéo lors d'une session KAP KAM (Kite Aérial Photography / Movie), les images originales restent disponibles gratuitement, contactez moi pour me donner le nom de la photo ou vidéo concernée.
Conformément aux lois, si vous refusez d'y paraître votre image sera supprimée
sur simple demande écrite, la suppression vous sera confirmée.